تعزيز عملك مع لدينا
برامج حصرية

اكتشف برامجك المصممة خصيصًا لدفع عملك إلى النجاح.

Le Centre d'Arbitrage

Le Centre d'Arbitrage de la Chambre de commerce est une entité dédiée à la résolution des conflits commerciaux par des méthodes alternatives à la justice traditionnelle, telles que l'arbitrage et la médiation. Il vise à fournir une solution rapide, efficace et confidentielle pour les litiges entre entreprises ou entre entreprises et particuliers. Ces nouveaux statuts ont introduit des mécanismes innovants de soutien et de promotion, visant à adapter le rôle des CCIS aux évolutions de l'économie nationale et aux besoins spécifiques de leurs membres. En alignant leurs missions sur les réalités économiques contemporaines, les CCIS sont mieux équipées pour représenter et défendre les intérêts des entreprises, tout en fournissant des conseils stratégiques et un appui économique indispensable à leur développement. Grâce à cette réforme, les CCIS du Maroc, y compris la CCIS Souss Massa, disposent des outils nécessaires pour contribuer efficacement à la croissance économique et à la compétitivité des entreprises locales.

Le Centre d’Arbitrage traite divers types de litiges commerciaux, notamment :

  • Litiges contractuels : disputes concernant l’exécution ou l’interprétation des contrats commerciaux.
  • Litiges commerciaux : conflits liés aux transactions commerciales, aux relations d’affaires, ou aux opérations commerciales.
  • Litiges entre partenaires commerciaux : différends entre associés ou partenaires dans des entreprises.

ومن خلال جهودها، تساهم CCISSM في خلق الظروف المواتية للشركات، من خلال تسهيل الحوار بين الفاعلين الاقتصاديين والسلطات العمومية. ويعد هذا الإجراء التمثيلي ضروريا لدعم التنمية الاقتصادية لجهة سوس ماسة وتعزيز القدرة التنافسية للشركات المحلية في الأسواق الوطنية والدولية.

Pour initier une procédure d’arbitrage, les parties concernées doivent :

  1. Soumettre une demande : Remplir une demande d’arbitrage ou de médiation, disponible sur le site web du Centre ou à ses bureaux.
  2. Dépôt du dossier : Déposer le dossier complet avec les documents pertinents concernant le litige.
  3. Paiement des frais : Régler les frais d’arbitrage conformément au tarif en vigueur, souvent basé sur la valeur du litige.

ومن خلال هذه المهمة الاستشارية، تعمل اللجنة على تسهيل الحوار بين رواد الأعمال وصناع القرار، مما يضمن أن تأخذ السياسات العامة في الاعتبار الحقائق والاحتياجات على أرض الواقع. ويشكل هذا التفاعل البناء أهمية أساسية لتطوير بيئة أعمال ديناميكية ومتجاوبة، قادرة على التكيف مع التطورات الاقتصادية ودعم نمو الشركات المحلية.

L’arbitrage présente plusieurs avantages :

  • Confidentialité : Les procédures sont confidentielles, contrairement aux affaires judiciaires publiques.
  • Rapidité : Les litiges sont généralement résolus plus rapidement qu’en justice traditionnelle.
  • Flexibilité : Les parties peuvent choisir les arbitres et la procédure.
  • Expertise : Les arbitres peuvent être des experts dans le domaine spécifique du litige.

من خلال مبادراتها للدعم الاقتصادي، تساعد غرفة التجارة والصناعة والخدمات في سوس ماسة الشركات على تحسين أدائها والابتكار والوصول إلى أسواق جديدة. ولا تدعم هذه الجهود نمو الشركات الفردية فحسب، بل تدعم أيضًا الديناميكية الاقتصادية لمنطقة سوس ماسة بأكملها، مما يساهم في تحقيق الرخاء المشترك والمستدام.

Chambre de Commerce d'Industrie et de Services Souss Massa © 2024. All Rights Reserved

aryMoroccan Arabic
Skip to content